Ce site web est édité par :
Brice Hortefeux
Directeur de la publication :
Brice Hortefeux
Ce site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Ce site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l’accès à ces informations.
Toutefois, ce site décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du site ;
– survenance de bogues ;
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
– pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations diffusées sur ce site ;
– et plus généralement, de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, en ce compris notamment, mais non exclusivement, les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site http://bricehortefeux.fr est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive de Brice Hortefeux. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite de Brice Hortefeux.
De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des sites internet, de Brice Hortefeux, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
Bien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d’autres sites du réseau Internet, Brice Hortefeux ne saurait être tenue responsable du contenu présent sur ces sites.
Par ailleurs, Brice Hortefeux se réserve le droit d’autoriser tout type de lien hypertexte simple ou profond et de référencement.
COOKIES
La navigation sur le site nécessite l’utilisation de cookies.
DROIT D’ACCÈS ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Brice Hortefeux s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute.
En application des articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s’opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu’ils ont fournies.
Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à hortefeux.brice(at)wanadoo.fr